Discriminations

Les discriminations ethniques sont inscrites dans l'ADN de l'Etat d'Israël

Claude KATZ, secrétaire général de la FIDH, membre du comité central de la LDH - http://www.ldh-france.asso.fr/

Pour comprendre les discriminations subies par la minorité arabe, il faut remonter à la fondation de lâÉtat dâIsraël. Voté par lâAssemblée générale des Nations unies le 29 septembre 1947, le plan de partage du territoire sous mandat britannique en Palestine prévoyait la création de deux États, lâun juif, lâautre arabe, Jérusalem étant doté dâun statut particulier hors de la souveraineté de chacun.

Si les autorités juives acceptèrent ce plan, les États arabes refusèrent, le jugeant inéquitable puisquâun tiers de la population se voyait octroyer 60% du territoire. Dès le lendemain de la proclamation de lâÉtat dâIsraël le 14 mai 1948, cet État est envahi par les troupes du Liban, de Syrie, de Transjordanie et dâÉgypte, lors dâune première guerre qui pris fin sous lâégide de lâONU en 1949. Lâaccord prévoyait que les territoires israéliens sâétendraient sur environ 20.000 km2, soit près des 4/5 de lâancienne Palestine sous mandat britannique.

Lâune des conséquences de cette première guerre entre Israël et les États arabes fut le départ de la majorité de la population arabe du sol palestinien devenu israélien. Les études historiques récentes, et notamment celles des «nouveaux historiens israéliens» tels Benny Moris, Tom Segev ou Illan Pappe ont démontré que ce départ a été largement provoqué par lâarmée israélienne pratiquant impunément expulsions, harcèlement, massacres dénombrés par Benny Moris à 80 entre 1947 et fin 1948.

Sur une population arabe estimée à 850.000 personnes, environ 130.000 décident de demeurer en Israël. Aujourdâhui, les 1.050.000 Arabes israéliens représentent 19% de la population du pays.

Absence de Constitution écrite

LâÉtat dâIsraël ne sâest jamais doté dâune Constitution écrite, protégeant notamment les libertés fondamentales. En 1948, pourtant, une Assemblée constituante fut élue, mais nâélaborer a jamais de Constitution écrite à laquelle se substitueront des lois fondamentales édictées par la Knesset, le Parlement israélien.

Les textes fondateurs principaux de lâÉtat dâIsraël formant son cadre constitutionnel, sont la déclaration dâindépendance (1948), la loi du retour (1950), la loi sur la nationalité (1952), la loi sur le Parlement israélien (1958), la loi sur la dignité de lâhomme et sa liberté (1992) : si cette loi est considérée comme essentielle, car ébauche dâune déclaration des droits de lâHomme, elle ne contient cependant aucune clause dâégalité susceptible dâoffrir aux citoyens israéliens une protection contre la discrimination.

Le cadre démocratique de lâorganisation constitutionnelle de lâÉtat dâIsraël est en contradiction avec la doctrine sioniste fondatrice de cet État. Le sionisme, qui sâinscrit dans le mouvement des nationalités du XIXe siècle, exprimant lâaspiration de nombreux Juifs à disposer dâun État-nation protecteur, aspiration renforcée par le génocide dont la population juive dâEurope a été victime au cours de la seconde guerre mondiale, a pour objectif de créer un État accueillant une population juive homogène, ce qui nâest évidemment pas sans conséquence sur la population arabe en Israël.

La croissance démographique de la population arabe israélienne constitue précisément une source de préoccupation constante pour les autorités étatiques au regard de ce souci dâhomogénéité de la population juive dans lâÉtat hébreu. Cette contradiction résultant des deux caractéristiques essentielles de lâÉtat dâIsraël (État démocratique et État juif) affecte le statut des citoyens arabes israéliens.

En effet, en théorie, la laïcité de principe de lâÉtat juif est soulignée par la déclaration dâindépendance qui énonce que lâÉtat dâIsraël sera fondé sur la liberté, la justice et la paix selon lâidéal des Prophètes dâIsraël, assurera la plus complète égalité sociale et politique à tous les habitants sans distinction de religion, de race ou de sexe, garantira la liberté de culte, de conscience, de langue, dâéducation et de culture et assurera la protection des Lieux Saints de toutes les religions.

Le Parlement, comme la Cour suprême, en a réitéré le principe à maintes reprises, ce nâest pas la religion mais la loi qui régit la vie des citoyens.

Câest le Parlement qui édicte les lois, ce qui exclue de qualifier lâÉtat dâIsraël dâÉtat théocratique. Cependant, lâabsence de Constitution ou de charte des droits fondamentaux protégeant les droits civils et politiques comporte des conséquences négatives sur la situation juridique des Arabes.

Pas de liberté de conscience religieuse

Par ailleurs, et dâune façon contraire au principe de démocratie, tous les citoyens ne jouissent pas dâune liberté de conscience religieuse. En effet, en Israël, les citoyens juifs sont tenus de se soumettre à la religion juive, religion dâÉtat imposée par la loi et la juridiction religieuse. Cette confusion entre le séculier et le religieux est amplifiée par la double appartenance de chaque individu en Israël : statut de citoyen et statut personnel.

Conformément à la loi, chaque Israélien appartient à une communauté religieuse et toutes les questions telles celles du mariage et du divorce sont déterminées dâaprès la loi propre à son statut personnel. Or, lâidée même du statut personnel, câest-à-dire dâune qualité propre à lâindividu en plus de son statut de citoyen, sâoppose à lâidée dâégalité des citoyens. Au regard de lâéquivoque ainsi posée par les fondements mêmes de lâÉtat israélien, il nâest pas surprenant que le conflit entre lâÉtat et la religion organisée caractérise en permanence la vie politique et sociale et comporte des conséquences sur le plan de la discrimination des citoyens.

Ainsi la loi du retour de 1950, promulgation de lâun des idéaux fondamentaux du sionisme, accorde à tout Juif le droit dâimmigrer en Israël, et la loi sur la nationalité de 1952 garantit la nationalité à tous ceux qui immigrent posant le principe de la prééminence du droit du sang sur le droit du sol même si la naturalisation est possible.

Lâune des conséquences de ces lois est la tenue dâun registre de la population mentionnant si les citoyens sont juifs ou non, là encore objet de polémique entre les autorités politiques et religieuses. Chaque résident est inscrit sous trois rubriques spécifiques : lâune concernant la citoyenneté, lâautre lâappartenance religieuse, la troisième lâappartenance dite «nationale» (leâom) au sens de lâappartenance ethnique. Cette dernière figure sur la carte dâidentité de chaque Israélien : juif, arabe, druze ou circassien (parfois, faute de pouvoir être défini par rapport à lâune de ces catégories, aucune mention).

Bien que la Cour suprême a suggéré au législateur de réviser la loi afin que leâom nây figure plus, le législateur sây est jusquâà présent refusé. Dès lors, que peut signifier un État démocratique où lâappartenance à une religion nationale (nationalité) est un critère permettant de revendiquer le droit à la citoyenneté ?

La question de la minorité arabe se pose également au sein dâune société confrontée à un éclatement caractérisé par la multiplicité des partis politiques communautaires dont le seul véritable ciment semble être la menace arabe extérieure.

Les Arabes israéliens bénéficient dâun droit de vote identique à celui des citoyens juifs. Toutefois, est exclue de la compétition électorale toute formation dont le programme met en cause le caractère juif de lâÉtat dâIsraël, câest-à-dire qui conteste que lâÉtat dâIsraël est «lâÉtat des Juifs».

En matière de statut personnel, Israël a hérité de la tradition du «millet» qui, dans lâEmpire ottoman, conduisait celui-ci à reconnaître aux différentes communautés religieuses une autonomie juridictionnelle assez large. Ainsi, les juridictions établies en vertu de la loi de 1953 reconnaissent aux tribunaux rabbiniques une compétence exclusive en matière de mariage et de séparation des Juifs citoyens dâIsraël ou qui y résident. Ces juridictions appliquent la loi juive (halakah) confinant la femme dans une position dâinfériorité, raison pour laquelle les juridictions civiles se sont vues récemment reconnaître une compétence concurrente en matière de statut personnel des Juifs. Cependant, cette juridiction parallèle nâexiste pas au bénéfice des femmes arabes musulmanes ou chrétiennes, soumises à la compétence exclusive des juridictions religieuses traditionnelles, avec les discriminations qui en résultent.

En 1998, une proposition législative présentée par un nombre important de membres de la Knesset, en vue de reconnaître à la femme arabe la même alternative quâà la femme juive, a rencontré lâhostilité des religieux juifs et arabes représentés au Parlement.

Si aux termes dâune législation héritée du mandat britannique toujours formellement en vigueur, lâarabe constitue lâune des langues officielles de lâÉtat, avec lâanglais et lâhébreu, câest cette dernière langue qui est ominante, en dépit de la jurisprudence qui tente de protéger lâarabe au nom de la garantie de la liberté dâexpression. Alors que les Arabes représentent près dâun cinquième de la population, aucune université arabe nâexiste, et dans les universités existantes, aucun cours nâest dispensé en arabe. La moins bonne qualité de lâenseignement primaire et secondaire dispensé aux enfants arabes expliquent la nette sous-représentation des étudiants arabes dans les universités (6% des étudiants sont arabes, pour une population au poids démographique trois fois supérieur), même si cette représentation sâaméliore.

La langue arabe sous-représentée

Plus préoccupants encore sont certains privilèges reconnus aux seuls citoyens juifs, discriminations indirectes qui se situent principalement dans le domaine socio-économique. Les municipalités arabes souffrent cruellement dâun manque de moyens budgétaires, encore accru par le fait quâune partie de ces moyens (éducation, travailleurs sociaux, aide aux personnes nécessiteuses propreté publique) est constituée du produit de personnes nécessiteuses, propreté publique) est constituée du produit de taxes locales dont le montant est évidemment dâautant plus faible que le niveau économique de la population est bas et que les entreprises sont rares à sây installer.

La difficulté dâaccès des Arabes à la fonction publique atteste également de la discrimination dont ils sont victimes : ils en constituent moins de 5% lorsquâils représentent 19% de la population. Dans le secteur privé, les citoyens arabes sont, dâune part, exclus de fait dâun ensemble important dâentreprises, et, dâautre part, sur-représentés dans les emplois précaires et moins bien rémunérés. Parmi les principales sources de discrimination indirecte envers les Arabes figure le service militaire comme critère dâembauche, y compris pour des fonctions pour lesquelles le critère du service militaire est manifestement sans pertinence.

Enjeu décisif, la question de la répartition de la terre est une autre source importante de discrimination. Avant 1948, lâacquisition de la terre par des Juifs était considérée comme préparant lâétablissement dâun foyer national juif en Palestine. Après 1948, la politique consistant à conserver pour lâusage exclusif de la population juive la terre, une fois celle-ci acquise par des Juifs, sâest poursuivie. Sây est ajoutée la confiscation par lâÉtat des terres appartenant à des propriétaires privés. Enfin, la gestion de la propriété terrienne, largement assurée par des institutions étatiques, a servi à la fois à satisfaire les besoins des immigrants juifs bénéficiant de la loi du retour, et à établir le contrôle de la population juive sur la portion de territoire la plus vaste possible, y compris dans les régions telle que la Galilée ou le Néguev où la population arabe était majoritaire. Ce nâest pas un hasard si les événements qui ont marqué la «Journée de la terre», le 30 mars 1976, faisaient suite à la décision gouvernementale dâexproprier en Galilée 20.000 dunams de territoire, dont plus de 6.000 dunams appartenaient à des Arabes.

Cette question est sans doute celle à laquelle les Arabes israéliens attachent le plus dâimportance.

En Israël, 93% de la terre est propriété de lâÉtat, du fonds national juif (keren kayemet leisrael). La gestion de la terre propriété dâÉtat est assurée par lâIsraël Land Authority (ILA) au nom de ses trois mandants, lâÉtat luimême (80%) le fonds national juif (10%) et la Development Authority (10%). Ce système accorde donc une large place à la propriété dâÉtat. En vertu de la basic law : israel lands de 1960, la terre ne peut être cédée en pleine propriété à un particulier.

Dans la gestion même de cette propriété s'exerce une large influence dâorganisations liées au mouvement sioniste et dont lâexistence est antérieure à la fondation de lâÉtat dâIsraël. Câest là la source de la discrimination massive dont les citoyens arabes sont victimes dans lâaccès à la propriété immobilière. Cette discrimination se fonde par ailleurs sur une expropriation massive des résidents arabes de la Palestine mandataire : on estime à au moins 75.000 le nombre dâArabes ayant ainsi été «légalement» expropriés de leurs terres pendant la période ayant suivi immédiatement la déclaration dâindépendance.

Condamnation par la Cour suprême

Câest dans ce contexte quâon peut mesurer lâimportance considérable de la décision adoptée en mars 2000 par la Cour suprême dans lâaffaire de Katzir.

Cette localité était établie depuis 1982 sur une terre, propriété de lâÉtat, dont lâagence juive avait reçu la gestion. Un couple de citoyens arabes qui souhaitait acquérir un terrain à Katzir afin dây construire sâétait vu refuser cette acquisition en raison du souci de préserver le caractère juif de la communauté de Katzir.

La Cour suprême a jugé que lâÉtat ne pouvait confier à lâAgence juive le soin dâassurer la répartition de la terre dès lors quâelle se rendait coupable de discrimination envers les non-Juifs. Pour la première fois, la Cour suprême a accepté de sanctionner une discrimination uverte à lâencontre des Arabes et refusé quâelle puisse être justifiée par le caractère juif de lâÉtat dâIsraël. Sâil est trop tôt pour évaluer les conséquences de cette décision, dâautant plus que sa mise à exécution semblait encore problématique un an après que lâarrêt fut rendu, cette avancée nâen mérite pas moins dâêtre mise en exergue.

Dâautres discriminations résultent du lien quâétablissent certaines réglementations entre le service militaire et l'octroi de certains avantages sociaux. Bien que formellement soumis à lâobligation de service militaire dans les forces armées, les Palestiniens - à lâexception notable des Druzes (9% de la minorité arabe) - nây sont cependant pas encouragés au sein de leur communauté, et les demandes dâexemption reçoivent automatiquement une réponse favorable. Les Palestiniens ne souhaitent pas servir dans les forces armées dâun État perçu avec hostilité par leur communauté et a fortiori par les Palestiniens exilés dont ils sont solidaires, lâarmée israélienne ne souhaite pas accueillir en son sein des éléments susceptibles de «trahir» lorsquâelle doit assumer des missions de répression, notamment dans les territoires occupés de Cisjordanie et de Gaza.

Mais, en raison de cette dispense, les citoyens arabes dâIsraël sont en fait exclus dâune institution qui constitue lâun des ciments de lâunité nationale de leur État. Par ailleurs, au service militaire se trouvent attachés une série dâavantages sociaux, refusés dès lors aux Palestiniens, tels que lâaccès aux crédits en matière de logement, la dispense partielle de droits dâinscription aux formations professionnelles organisées par lâÉtat, des bourses dâenseignement et des logements dâétudiants.

Cas dâespèce, les Bédouins du Néguev représentent une population dâenviron 130.000 personnes. Jusquâen 1950 environ, cette population avait un mode de vie semi-nomade, entre le centre de la Palestine et lâorée du désert du Néguev, abandonné depuis. Mais les Bédouins ont conservé un mode de vie pastoral, fait dâélevage et de petites cultures, incompatible avec la concentration dans des espaces urbains. Câest justement la préservation de ce mode dâexistence qui sâavère aujourdâhui en contradiction avec le souci des autorités israéliennes de favoriser une utilisation rationnelle de la terre. Au nom de cet objectif, le gouvernement a, dâune part, créé des centres urbains, «planifiés» pour recevoir des populations bédouines.

Au total, ce sont aujourdâhui sept localités de peuplement de Bédouins qui bénéficient dâune reconnaissance officielle, et bénéficient dâinfrastructures en matière de santé, dâéducation et dâénergie.

Au total, on estime que 58.000 Bédouins sont ainsi regroupés dans des localités reconnues ; le reste de la population bédouine, soit environ 72.000 personnes, demeure dans des villages dits «non reconnus», dans des conditions de total dénuement. Ainsi, tandis que les populations ayant accepté le regroupement ont subi des destructurations qui menacent leur mode de vie traditionnel, les populations réparties dans des villages «non reconnus» subissent, en raison de cette non-reconnaissance, des violations graves de leurs droits économiques et sociaux les plus élémentaires.

Lâévolution du statut des citoyens arabes israéliens est limitée à la fois par la doctrine politique fondatrice de lâÉtat dâIsraël porteuse dâune discrimination à lâégard de la population arabe, et par le conflit israélopalestinien.

Toutefois, ce statut peut cependant évoluer. Lâabsence dâune réforme fondamentale de lâÉtat dâIsraël et dâune solution définitive du conflit israélo-palestinien ne doivent pas interdire lâadoption immédiate de mesures concrètes permettant dâaméliorer la situation des citoyens arabes et visant à éliminer les discriminations les plus notables.

Lâurgence des mesures préconisées sâimpose à lâaune de la nécessité pour le gouvernement israélien, mais aussi pour les forces de paix de ce pays de mettre un terme à un cercle vicieux par lequel le gouvernement tente de légitimer lâexclusion des Arabes israéliens des sphères du pouvoir économique et social pour une prétendue absence de loyauté vis-à-vis de lâÉtat dâIsraël résultant en réalité dâun demi-siècle de discriminations systématiques et dâincompréhensions mutuelles.

Lâégalité, réponse à lâIntifada

Il est urgent dâadopter des mesures concrètes propres à mettre un terme aux formes actuelles de discriminations directes ou indirectes dont est victime cette population. Le conflit israélo-palestinien, dont les perspectives de règlement demeurent tant éloignées, offre un argument supplémentaire afin dâinviter le gouvernement israélien à reconnaître et à appliquer une égalité des droits à tous ses citoyens.

Ce gouvernement démontrerait ainsi sa volonté de paix, si vertueusement proclamée mais tant de fois démentie par sa politique. Le traitement égalitaire de la minorité arabe israélienne offrirait précisément à lâÉtat dâIsraël une opportunité à saisir : instituer dans un même État un espace exemplaire, véritable laboratoire politique du futur, de cohabitation égalitaire, fraternelle et solidaire entre hommes et femmes riches dâexpériences diverses, surmontant leurs spécificités culturelles, leurs sensibilités et leurs croyances différentes.

Créer les conditions permettant dâinstaurer la confiance réciproque de chacune des catégories de population juive et arabe, de les faire coexister en harmonie, câest transformer ce cercle vicieux conflictuel en un cercle vertueux et pacifique, propre à contribuer à la résolution du conflit israélo-palestinien. Câest accomplir un pas sur le chemin de la paix.

(LDL)

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